Un bus a percuté la vitrine d'un magasin situé rue de Vaugirard, faisant sept blessés dont deux graves. Capture RemyBuisine sur Twitter Les images impressionnantes d'un bus encastré dans une vitrine à Paris Capture RemyBuisine sur Twitter Capture RemyBuisine sur Twitter PARIS - Un accident impressionnant et qui aurait pu être beaucoup plus grave. Ce mardi 12 juillet, peu avant 12h40, un bus s’est encastré dans une vitrine d’une boutique Happy Trend, dans le 15e arrondissement de Paris, faisant sept blessés dont deux graves. Toutefois, le pronostic vital n’est engagé pour aucune des victimes, rapporte Le Parisien. Des passants ont pris des photos du véhicule qui a fini sa course dans le commerce. Un périmètre de sécurité a été aménagé par les forces de l’ordre pour bloquer la zone aux véhicules et curieux. Impressionnant accident à Paris 15e, un mini-bus s’encastre à l’intérieur d’un commerce. Bilan provisoire 2 b… — Remy Buisine RemyBuisine Voir le tweet Comme le rapporte Le Parisien, les faits se sont déroulés au numéro 270 de la rue de Vaugirard, artère très fréquentée, au niveau de la rue d’Alleray. Pour des raisons qui ne sont pas encore connues, le chauffeur de bus n’aurait pas pu freiner. “Il y aurait eu une défaillance des freins”, avance une source proche du dossier cité par le quotidien, qui précise que “les experts sont en chemin et vont regarder de près”. Intervention en cours rue de Vaugirard à Paris, en raison d'un accident de voie publique. ➡️ Périmètre de sécurité… — Préfecture de Police prefpolice Voir le tweet CNEWS Grave accident de la route Rue de Vaugirard Paris XV 😓😓 — 🎬jMP Paris 🎬 JEROMEJass Voir le tweet L’enquête a été confiée aux policiers du STJA service du traitement judiciaire des accidents de la préfecture de police de Paris. Le bus accidenté fait partie de la flotte électrique Traverse, des bus de quartier pouvant accueillir 22 passagers, cofinancés par la ville de Paris et la région Île-de-France Mobilités, et exploités par deux transporteurs, la RATP et Green, filiale des Autocars Dominique. Au total, quatre casernes des sapeurs-pompiers de Paris ont été mobilisées sur les lieux et la station de métro Vaugirard a été temporairement fermée. À voir également sur Le HuffPost Aux États-Unis, un avion en feu inquiète ses passagers retenus à bord

En cas d’ouverture de portière, il arrive que la porte vienne cogner un autre véhicule stationné ou qui passait à côté. Qu’en est-il au niveau des responsabilités ? L’article sur lequel les compagnies d’assurance se basent pour déterminer les responsabilités dans ce type d’accident est le suivant Article 28. Ouverture des portières. Il est interdit d’ouvrir la portière d’un véhicule, de la laisser ouverte, de descendre d’un véhicule ou d’y monter, sans s’être assuré qu’il ne peut en résulter ni danger ni gêne pour d’autres usagers de la route en particulier les piétons et les conducteurs de véhicules à deux roues. A. Ouverture de portière les 2 véhicules sont en stationnement Le véhicule B » est en stationnement et ouvre sa portière contre le véhicule A » qui est aussi en stationnement. Le véhicule fautif est clairement celui qui ouvre sa portière. Si les 2 véhicules ouvraient leurs portières en même temps, les torts seraient partagés pour moitié chacun. B. Ouverture de portière véhicule qui heurte est en mouvement Le véhicule A » est en stationnement et ouvre sa portière. Le véhicule B » pour sa part roule sur la chaussée et est percuté au moment où il passe à hauteur du véhicule A » qui ouvrait donc sa portière. La faute incombe au véhicule qui ouvrait sa portière. L’ouverture de portière est très souvent source de conflit avec la compagnie d’assurance lorsqu’il est question de fixer les responsabilités. L’assuré évoque très souvent le fait que sa portière était déjà ouverte et que l’autre automobiliste se devait d’en tenir compte et devait pouvoir s’arrêter devant cet obstacle prévisible. Le problème est justement de pouvoir prouver que la porte constituait un obstacle prévisible. En l’absence de preuve, c’est celui qui ouvre sa portière qui sera systématiquement reconnu fautif. Comme preuve, il faudrait par exemple que le tiers en mouvement reconnaisse en effet dans la case observations » avoir vu la porte ouverte et malgré tout l’avoir heurté. La présence de témoin aucun lien avec les parties impliquées dans l’accident peut aussi être un élément utile. C. Ouverture de portière portière n’empiétant pas sur la chaussée Le véhicule A » est en stationnement et ouvre sa portière tandis que le véhicule B » passe à côté de lui sur la chaussée. Sur le constat, le véhicule A » est matérialisé dans un emplacement de parking et très distinctement, sa portière ouverte ne dépasse pas la zone de parking dans lequel il est stationné. Dès lors, aucune faute ne peut être reprochée au véhicule A ». Deux cas de figure alors en cas d’accident avec ouverture de portière 1. Soit il est prouvé que le véhicule B » déviait de sa trajectoire normale et empiétait sur la zone de parking. En tel cas, c’est le véhicule B » qui sera déclaré en tort. 2. Soit il n’est pas prouvé que le véhicule B » empiétait sur la zone de parking. En tel cas, on parlera de renvoi dos-à-dos. La faute ne peut être prouvée pour aucune des 2 parties et personne ne sera indemnisée. D. Portière déjà ouverte Le véhicule A » est stationné et a sa portière ouverte déjà depuis un laps de temps certain pour décharger une marchandise ou attacher la ceinture de ses enfants en bas âge Le véhicule B », malgré avoir vu que la porte du véhicule A » était déjà ouverte, cogne cette portière. Sur le constat, le véhicule B » reconnaît explicitement lui-même que la portière du véhicule A » était ouverte déjà. A partir de ce moment-là, la portière devient un obstacle prévisible qui devait être évité. Il faut donc tenir compte de l’article du Code de la Route et non pas de l’article 28 voir ci-dessous. Dans cet exemple, c’est le véhicule B » qui sera tenu responsable de l’accident. Article Le conducteur doit en toute circonstance pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. Ce cas de figure, où le véhicule cogneur reconnaît que la portière de l’autre véhicule était déjà ouverte, arrive très peu souvent. Même si le conducteur de ce véhicule l’admet sur le lieu de l’accident, il faudra nécessairement qu’il le retranscrive sur sa partie du constat ou sur la partie commune du constat d’accident. Le fait que le conducteur du véhicule dont la porte a été percuté l’inscrive de son côté uniquement ne suffira pas car non confirmé par la partie adverse. La présence d’un témoin indépendant peut être utile s’il y a contestation de l’une ou l’autre partie.

Enfin les parents d'un enfant victime d'un accident scolaire qui souhaiteraient obtenir communication d'informations complémentaires ont la possibilité de les demander au directeur d'école ou au chef d'établissement. Celui-ci recueille préalablement l'accord des parents de l'enfant auteur du dommage. En cas de refus persistant, les parents de

Cette question a été résolue La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois. Bonjour, qui fait la déclaration d'AT pour un apprenti si l'AT a eu lieu à la sortie du CFA ? Kat59 Kat59 Niveau 0 2 / 100 points 1 question posée 0 réponse publiée 0 meilleure réponse Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question. Inscrite le 28/09/2017 Voir le profil Réponse certifiée par un expert ameli Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous. Julien Julien Niveau 4 5000 / 5000 points Equipe 346 réponses publiées Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais... Voir le profil Bonjour Kat59,Si l'apprenti est victime d'un accident de travail ou d'un accident de trajet, l'employeur doit compléter la déclaration d'accident du travail, que celui-ci soit survenu sur le lieu de travail ou dans le centre de formation. Plus d'information sur l'accident de travail sur notre site journée. Ce post vous a-t-il été utile ? 86% des internautes ont trouvé cette réponse utile Quiest responsable dans le cadre d’un accident de portière ? L’article R417-7 du Code de la route est parfaitement clair en ce qui concerne les accidents de portière. En effet, celui-ci stipule que : “Il est interdit à tout occupant d'un véhicule à l'arrêt ou en stationnement d'ouvrir une portière lorsque cette manœuvre constitue un danger pour lui-même ou les

Chaque année, parmi les dizaines de milliers d'accidents corporels de la circulation routière en France, certains impliquent des véhicules de transport en commun. Le Ministère de l'Intérieur collecte les informations liées aux accidents corporels de la circulation dans une base de données, qui regroupe les fiches BAAC bulletins d'analyse des accidents corporels de la circulation. Cette base est administrée par l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière ONISR. Les données récoltées permettent de publier un baromètre mensuel de la sécurité routière. Elles mettent en évidence que les transports collectifs sont bien plus sûrs que l'automobile. Dégâts sur un autobus après un accident matériel de la circulation Des données disponibles librement Depuis fin 2011, les données des accidents corporels de la circulation routière sont publiées en open data sur la plateforme ouverte des données publiques françaises. Pour chaque année, 4 fichiers sont fournis indiquant les caractéristiques, les lieux, les véhicules concernés et les usagers dont les victimes de chaque accident. Chaque accident corporel est daté et localisé. Zoom sur les accidents qui impliquent des véhicules de transport en commun Les accidents impliquant les véhicules de transport en commun peuvent être extraits car les catégories de véhicules sont renseignées pour chaque accident. Trois catégories de véhicules ont été retenues pour ce dossier autobus, autocars et tramways. Ces données n'intègrent pas les responsabilités dans les sinistres non responsable, torts partagés ou responsable. Les responsabilités sont déterminées par les assureurs. Année par année, il est donc possible d'obtenir le nombre d'accidents corporels qui impliquent des véhicules de transport en commun de personnes TCP, hors trains. Annéestotal accidents corporelsdont autobusdont autocardont tramwayTotal TCP 2007838508802501341264 2008767679772641491390 2009744099722821581412 2010693798772191511247 2011669749232131551291 2012622508372391411217 2013583978171881501155 2014598547332081471088 2015586547861821271095 2016594327302271481105 2017607017292061421077 201857783664178127969 201958840711171115995 202047744506106104715 Sur le total des accidents corporels de la circulation, ceux impliquant des véhicules de transport en commun sont donc de l'ordre de 1,8 % en moyenne chaque année. La répartition entre les bus et les cars n'est pas cohérente vis-à-vis du nombre de véhicules en circulation, il est probable que des autocars soient classés en autobus par erreur dans ces données. En 2020, le nombre d'accidents a diminué, ce résultat est essentiellement dû à la baisse des kilomètres effectués en raison du Covid-19. Une forte saisonnalité Les accidents ont une variation saisonnière assez prononcée avec un creux durant les deux mois d'été et un pic en octobre. La courbe de l'année 2020 est atypique en raison du confinement durant la crise du Covid-19. Cartographie des accidents par département La localisation de chaque accident permet d'obtenir des données département par département. Cette carte met en évidence que ces accidents sont plus nombreux en Île-De-France, dans le département du Rhône, dans les Bouches-du-Rhône et en Gironde. Source données de l'année 2020 pour les accidents impliquant au moins un véhicule de transport en commun en France métropolitaine. Accident entre une voiture et un tramway Prévention des accidents Pour éviter la survenue d'accidents, les opérateurs mènent des opérations de prévention et mettent en place des messages de prévention. Les bus et cars, comme tous les poids-lourds, ont de grands angles-morts. Le risque d'être percuté est important pour les cyclistes positionnés dans un angle mort lorsqu'un poids-lourd tourne. Information concernant l'angle-mort sur un autobus de la RATP En 2021, cette signalisation est devenue obligatoire pour les poids-lourds qui circulent en zone urbaine. Des dispositifs techniques commencent à équiper les postes de conduite des véhicules et alertent le conducteur lorsqu'il y a une présence dans un angle-mort. Daimler commercialise le système Sideguard Assist. En deuxième monte, plusieurs transports ont équipé des bus du système MobilEye ou Safety-Front. Sideguard Assist sur un autocar Setra Concernant les tramways, la distance d'arrêt lors d'un freinage d'urgence est longue. Les opérateurs de transport public mènent des campagnes de sensibilisation aux dangers qui existent à proximité d'un tramway ou d'un bus à destination des usagers de route piétons, automobilistes, cyclistes…. Keolis a élaboré une campagne de communication sur le sujet illustrée avec un rhinocéros. Elle a été déclinée dans plusieurs réseaux qui exploitent un tramway. Réparations Les véhicules impliqués dans un accident sont souvent abîmés. Ils doivent alors être remis en état avant de reprendre la route avec des passagers. Parfois, l'accident est tel que le véhicule est détruit, en cas de choc très fort ou d'incendie. Le délai pour pouvoir débuter les réparations est parfois long en raison des démarches administratives liées à la procédure. En cas d'enquête judiciaire, les véhicules impliqués dans un accident peuvent être mis sous scellé. Les professionnels de la maintenance des bus et cars sont équipés pour effectuer les réparations. Enquêtes Dans les cas graves, le bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre BEA-TT peut ouvrir une enquête technique avec pour objet de prévenir de futurs accidents. Les rapports d'enquête technique sont publiés sur le site internet du BEA-TT. Voici la liste des plus récents Sortie de route d'un autocar FlixBus le 3 novembre 2019 sur l'autoroute A1 à Estrées-Deniécourt Incendie d'un autocar survenu le 10 mars 2019 sur l'autoroute A6 au Coudray-Montceaux Accident d'un autocar survenu le 26 mai 2018 sur l’A7 à Chantemerle-les-Blés Accident entre un autocar de transport scolaire et un véhicule léger survenu le 25 janvier 2018 à Manciet 32 Collision entre un autocar de transport scolaire et un poids lourd survenue le 11 février 2016 à Rochefort Les recommandations formulées dans les enquêtes du BEA-TT peuvent contribuer à faire évoluer la réglementation. En cas d'accident, une enquête judiciaire peut aussi être ouverte. Pour avoir des éléments matériels en cas d'accidents, certains transporteurs équipent leurs véhicules d'une caméra filmant la route en direction de l'avant dashcam. Caméra à l'avant d'un autocar Pour en savoir plus Pour approfondir ce sujet, consulter ces sites internet Observatoire national interministériel de la Sécurité routière BEA-TT - Bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre

Unesoirée festive qui finit en drame. Dans la nuit de samedi à dimanche, un bus de supporters revenant de la demi-finale du Top 14 Castres-Racing 92 à Lyon, a subi un accident. Ces membres d

l'essentiel Un accident de bus à Assouan en Égypte a fait 10 morts dont 5 Égyptiens, 4 Français et un Belge selon le gouverneur. Dix personnes, quatre Français, un Belge et cinq Égyptiens, ont été tuées mercredi dans un accident de bus à Assouan, dans le sud touristique de l'Égypte, a indiqué le gouverneur. 14 autres personnes ont été blessées, huit Français et six Belges, et se trouvent dans un "état stable" après avoir été hospitalisées pour "des fractures, des ecchymoses et des blessures superficielles", précise un communiqué diffusé par le gouvernorat. Un photographe de l'AFP a vu le bus entièrement calciné gisant en bord de cette langue d'asphalte. Accident sur la route des temples d'Abou Simbel L'accident a eu lieu tôt le matin quand le bus qui transportait les touristes est entré en collision avec une voiture sur la route désertique longue de près de 300 km menant aux temples d'Abou Simbel. Les accidents de la circulation sont courants en Egypte où les routes sont souvent mal entretenues et le code de la route peu respecté. Officiellement, 7000 personnes ont été tuées dans des accidents de la circulation en 2020 dans le pays le plus peuplé du monde arabe, qui compte 103 millions d'habitants. Les temples d'Abou Simbel, vieux de plus de 3000 ans, déplacés hors de leur emplacement d'origine pour éviter qu'ils ne soient submergés par la montée des eaux du Nil avec la construction du barrage d'Assouan dans les années 1960-70, constituent l'un des principaux sites touristiques d'Egypte. Tourisme à la peine Mais si le site a longtemps fourmillé de touristes, il est aujourd'hui bien moins fréquenté. Après des années d'instabilité politique liée à la révolte populaire de 2011, qui ont porté un coup dur au secteur-clé du tourisme, l'Egypte était tout juste parvenue à faire revenir les visiteurs en 2019, notamment en promouvant son patrimoine antique. Mais en 2020, avec le début de la pandémie de Covid-19, les revenus du tourisme -qui emploie deux millions d'Egyptiens et génère plus de 10% du PIB- ont plongé, passant de treize milliards à quatre milliards de dollars. En août 2021, la Russie a repris ses vols interrompus pendant six ans après un crash meurtrier, revigorant le secteur en berne. Mais l'invasion de l'Ukraine par l'armée russe a mis un brutal coup d'arrêt à la relance, alors que ses deux pays représentaient jusqu'à la guerre 40% des arrivées touristiques en Egypte, principalement sur la mer Rouge.

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